Mentions Légales

Dernière mise à jour : juillet 2026 — Croisier Web — Canton du Jura, Suisse

01 Identité de l'éditeur

Croisier Web
Entreprise individuelle — Raphaël Croisier
Canton du Jura, Suisse
E-mail : raphael@croisierweb.com

02 Responsable de la publication

Raphaël Croisier — Croisier Web, Canton du Jura, Suisse

03 Statut juridique

Entreprise individuelle, non inscrite au registre du commerce. Non assujettie à la TVA.

04 Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

05 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, graphismes, logos, images, code) sont la propriété de Croisier Web et protégés par le droit d'auteur suisse. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.

06 Droit applicable

Ce site est soumis au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux ordinaires du Canton du Jura sont compétents.

07 Données personnelles

Ce site n'utilise pas de cookies analytiques ou marketing. Seul un cookie technique est utilisé pour mémoriser la préférence de langue. Les données de contact transmises via le formulaire sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et ne sont pas communiquées à des tiers.

Base légale : Loi fédérale sur la protection des données (LPD) — Suisse.